MENTIONS LEGALES :

MENTIONS LEGALES DU SITE RICH AND CO EDITIONS:

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : richncoeditions.com les informations suivantes :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier

Le Propriétaire est : Richard Palascak

Le Créateur du site est : Richncoeditions.com

Le Responsable de la publication est : Richard Palachak

Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Richard Palachak

L’hebergeur du site est : wordpress.com https://fr.wordpress.com/ 2 rue Kellerman 59100 Roubaix

CREDIT : Les mentions légales ont étés générées par http://www.generer-mentions-legales.com

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : richncoeditions.com.

Le site richncoeditions.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site richncoeditions.com. Le site richncoeditions.com est mis à jour régulièrement par Richard Palachak.

Richard Palachak s’efforce de fournir sur le site richncoeditions.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site richncoeditions.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, richncoeditions.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, richncoeditions.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

Richard Palachak est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site richncoeditions.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Richard Palachak, propriétaire du site à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

Le site richncoeditions.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Richard Palascak. Cependant, Richard Palchcak n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site richncoeditions.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout bloquage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies sous IE ou firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.

6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site richncoeditions.com, Richard Palachak ne collecte des informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site richncoeditions.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site richncoeditions.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site richncoeditions.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site richncoeditions.com et de ses droits autorise Richard Palachak à transmettre les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site richncoeditions.com.

Le site richncoeditions.com est déclaré à la CNIL sous le numéro « Aucune déclaration CNIL car pas de recueil de données personnelles ».

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

7) Texte expliquant la position de Richncoeditions vis à vis des liens commerciaux et de la publicité :

Richncoeditions.com ne fait aucune publicité et n’entretient aucun échange de type commercial avec ses partenaires. Dans l’objectif artistique et culturel que ce site s’est fixé, il met en lumière et en valeur des artistes qui collaborent de leur plein accord aux publications qui les concernent. Ce site n’a aucun caractère lucratif.

Les partenariats liés avec des collaborateurs privés (commerces, artisans, prestataires de service) sont toujours clairement signalés dans les publications concernées, sous la mention « article sponsorisé ». Il n’y a et il n’y aura aucun échange de type financier entre ces acteurs et Richncoeditions, ni la moindre contre-partie exigé, excepté  l’exigence de confiance réciproque et d’entre-aide à la promotion mutuelle, puis à la volonté de partager avec les visiteurs notre expertise commune dans le domaine des nourritures terrestres et spirituelles. .

8) Crédits généraux

Le grande majorité des images utilisées dans le cadre du site sont libres de droit, libres de diffusion et de modification y compris à des fins commerciales. Les autres disposent de droits réservés à leurs auteurs-photographes, que nous contactons et qui nous autorisent explicitement à les utiliser dans le cadre des publications concernées.

Tous nos auteurs sont des partenaires actifs et consentants de la publication de leurs œuvres, ils approuvent un projet collaboratif de publication établi entre eux et Rich and Co Editions.

9) Conditions générales d’utilisation du site :

Rich and Co Editions ne publie personne sans son accord et son partenariat direct.

Sont refusées toutes publications à caractère politique, religieux et publicitaire, sauf valorisation et promotion d’œuvres crées par nos auteurs, d’activités de nos partenaires aidant à la valorisation et à la promotion de nos artistes-auteurs, et les conseils d’expertise en lien directs avec la création d’œuvres de l’esprit que nous publions.

Toute l’action de notre site consiste à créer un espace de partage, de diffusion et de collaboration autour de la « création d’œuvres de l’esprit en total respect des droits d’auteur pour ce qui est du contenu, et de réserve/secret professionnel en ce qui concerne son concepteur Richard Palachak.

Enfin le droit à l’image des personnes est respecté puisque nous n’utilisons que des images libres de droit, de diffusion et de modification, des images que nous créons (photographies) en accord avec les personnes (artistes auteurs) incluses dans ces images, ou des photographies utilisées avec l’accord de leurs auteurs et mention des « Crédit de Droits Réservés ».

Nous ne collectons aucune donnée personnelle hors identifiant wordpress généré automatiquement chez les personnes qui s’abonnent à notre site via le formulaire d’inscription wordpress. Nous n’avons pas accès aux données personnelles et ne pouvons donc les réutiliser de quelque façon que ce soit.

10) Description des services fournis :

Rich and Co Editions offre la possibilité aux artistes auteurs d’être publiés sur notre site, à titre gratuit et non lucratif, sous forme d’articles afin de faire découvrir leurs propres créations artistiques et littéraires correspondant aux catégories suivantes : chroniques et billets d’humeur, œuvres d’Art en général (peintures, sculptures, photographies et autres œuvres plastiques), et littérature.

D’un autre côté, Rich and Co Editions permet à ses visiteurs de découvrir ces créations de l’esprit à titre gratuit et non limité, sans aucune obligation d’abonnement pour accéder au contenu, qui est entièrement gratuit et en respect du droit d’auteur et du droit à l’image.

11) Propriété intellectuelle  :

Rich and Co respecte le droit d’auteur et le droit à l’image sur l’ensemble de ses contenus images, textes ou vidéos.

Rich and Co Editionne ne se réserve aucun droit ni propriété sur les œuvres qu’il diffuse.